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Règlement intérieur

1. CALENDRIER
Une année scolaire comporte entre 30 et 35 cours. Pour les congés, jours fériés et ponts nationaux, l'EMA suit le calendrier de l'éducation nationale, sauf décision contraire d'un enseignant ou rattrapage d'un cours.

2. PAIEMENT
Le règlement se fait en 1 ou 3 fois. Dans ce dernier cas, les 3 chèques sont à remettre dès les premiers cours, l'inscription ne sera pas validée sans cela.

3. ABSENCE
En cas d'absence de l'élève, les cours ne sont ni rattrapés, ni déduits, ni remis. En cas d'absence de l'enseignant, le cours est traditionnellement rattrapé, dans la mesure du possible (et impérativement si moins de 30 cours dans l'année scolaire sont proposés).

4. DÉSINSCRIPTION
Un trimestre non entamé sera remboursé, tout trimestre entamé est dû dans sa totalité et ne peut faire l'objet d'une remise ou d'un remboursement partiel. La désinscription doit être demandée avant le début d'un trimestre pour ouvrir droit à son remboursement. La désinscription doit se faire par écrit au directeur et l'enseignant doit en être informé.

5. ESSAI
Le premier cours est un essai gratuit. L'encaissement se fait dès le cours suivant. Un second essai est soumis à l'accord de l'enseignant et du chef d'établissement. Pour l'éveil (4 à 6 ans), 3 essais sont proposés.

6. RESPONSABILITÉS
L’EMA décline toute responsabilité quant aux accidents pouvant survenir sur le chemin aller et retour du lieu de cours et avant que les élèves soient pris en charge par le professeur.

7. RECOUVREMENT
En cas de non paiement, les frais de relance et de procédures seront à la charge de l'élève.

Tous les élèves de l'école ont accepté ces conditions générales pour pouvoir valider le formulaire en ligne.


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